Organisation internationale de la Francophonie

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DISCOURS DE MICHAËLLE JEAN À PARIS, LE 29 MAI 2018

A l’ouverture de la 6ème édition des Journées des Réseaux institutionnels de la Francophonie

Seul le texte prononcé fait foi

Excellences,
Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs,
Mesdames et Messieurs les Présidents et Secrétaires généraux des réseaux institutionnels,
Monsieur le Secrétaire général parlementaire de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie,
Monsieur le Secrétaire permanent de l’association internationale des maires francophones,
Monsieur l’Administrateur de l’OIF,
Monsieur le Directeur de cabinet, Monsieur le Conseiller spécial,
Monsieur le Directeur de la Direction Affaires politiques et gouvernance démocratique,
Chers collègues,
très chers amis en vos responsabilités et nombreuses qualités,
Distingués invités,

Je ne compte plus les prises de parole dans lesquelles, évoquant les acteurs de la Francophonie, je tiens à mettre en lumière l’atout irremplaçable que constituent, pour notre Organisation, les réseaux institutionnels, ces 16 réseaux, près de 600 associations et institutions membres que vous représentez, ici, aujourd’hui.

C’est pour moi, une autre manière de vous dire combien je suis heureuse de vous retrouver, deux ans après la réunion tenue dans les locaux du Conseil constitutionnel français, à l’invitation de son Président Laurent Fabius.

C’est aussi une autre manière de vous dire que je mesure pleinement la contribution incontournable qui est la vôtre : dans la mise en œuvre de nos actions en faveur de la consolidation de la démocratie, de l’État de droit, des libertés et des droits fondamentaux, ces principes et ces valeurs qui sont indissociables de la Francophonie.

Bien plus, vous êtes de véritables vigies, toujours en première ligne pour alerter, témoigner et réagir aux violations des droits et des libertés.

Vous constituez, dans le même temps, un formidable vivier, envié et respecté par nos partenaires internationaux, parce que vous incarnez, non seulement un réservoir d’expertises, parmi les plus pointues sur les cinq continents, mais aussi le plus efficace des vecteurs de diffusion et de promotion des bonnes pratiques.

Mesdames et Messieurs,
L’ordre du jour de cette Sixième édition des Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie est particulièrement dense.

Il est à la mesure des attentes que l’Organisation internationale de la Francophonie place en vous.

Si l’OIF attend toujours plus de vous, c’est parce que nous sommes convaincus que vous pouvez nous apporter toujours plus.

Si nous attendons toujours plus de vous, c’est aussi, vous le savez mieux que quiconque, parce qu’en matière de démocratie, d’État de droit, de droits et de libertés, comme en matière de paix et de sécurité, rien n’est jamais acquis !

C’est donc autour des problématiques de la démocratie et des droits de l’homme, du droit et de la justice, et enfin de la consolidation des processus démocratiques dans l’espace francophone que s’organiseront vos ateliers, aujourd’hui et demain.

Les Grands témoins que nous nous venons d’entendre, l’extrait du reportage que nous avons vu, constituent autant d’éclairages et d’analyses qui lancent la réflexion, de la manière la plus exigeante qui soit, tout en nous appelant à une mobilisation accrue.

Chère Coumba Gawlo SECK,
cher Bertrand LOUVEL,
cher Jacky LUMARQUE,
Cher Babacar Kanté,
Je tiens donc à vous remercier très chaleureusement pour votre présence à nos côtés ce matin, pour vos riches interventions, mais aussi pour la force de conviction que vous nous faites partager.

Mesdames et Messieurs,

Serions-nous définitivement sortis de l’âge d’or des engagements, de ce grand élan universel des années 90, où la Francophonie, à l’instar de la communauté internationale, était convaincue que, grâce à la force, oui, de nos engagements et des principes et valeurs universelles, nous pourrions changer le monde ?

Que nous pourrions, grâce au multilatéralisme, mettre un terme aux régimes autoritaires, aux dérives démocratiques, aux violations massives des droits humains.

C’est dans ce mouvement de tous les espoirs que s’est inscrite l’adoption, en 2000, de la Déclaration de Bamako qui nous incite à contribuer de manière effective à l’instauration de la démocratie dans notre espace et à la mise en place d’institutions indépendantes et efficaces, considérées notamment, comme moyens essentiels de prévention des crises et des conflits.

C’est dans ce même mouvement qu’a pris place, en 2006, la Déclaration de Saint-Boniface qui nous rappelle la ferme nécessité de contribuer à la création d’un environnement favorable à l’épanouissement des populations et nous exhorte ainsi à promouvoir la sécurité humaine par la mise en place de mécanismes de prévention de violations graves ou massives des droits humains et du droit humanitaire.
Il faut le reconnaître, durant toutes ces années, l’espace francophone a connu d’incontestables avancées.

Mais il faut reconnaître aussi que c’est un investissement et un engagement de tous les instants, et sur le long terme, sous peine de voir les acquis menacés, et l’État de droit affaibli.

Car nous savons tous que les éléments constitutifs de l’État de droit peuvent à tout moment être ébranlés de l’intérieur, notamment suite à des initiatives juridiques et législatives contestables, et de plus en plus contestées par la société civile et en particulier la jeunesse. Et l’espace francophone n’est pas épargné.

Je pense, ici, aux révisions constitutionnelles de circonstances que je pourrais qualifier d’ « inappropriées » ou qui n’emportent pas l’adhésion de la majorité et qui ne sont donc pas inscrites dans une approche inclusive.

De manière moins flagrante, mais tout aussi dommageable, nous constatons que certaines constitutions, parce qu’incomplètes, peuvent venir bousculer l’État de droit.

Dans ce contexte, je veux souligner le rôle déterminant de l’Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l’usage du français (l’ACCPUF), garante au quotidien de cet État de droit.
Nous savons tous également qu’il n’y a pas d’État de droit sans un espace médiatique bien organisé. Or seuls des organes de régulation légitimes peuvent garantir un espace médiatique répondant aux normes.

Et là encore vos réseaux prennent toute leur part !

Je pense au travail mené, depuis 2016 avec le soutien de l’OIF, au sein du Réseau francophone des régulateurs des médias (le REFRAM), entre les instances de régulation de Tunisie, du Maroc et de Côte d’Ivoire, sur les discours de haine dans les médias audiovisuels.

Et je peux vous annoncer que sur la base des résultats de ce projet-pilote, l’OIF va publier un guide pratique sur la lutte contre les discours de haine dans les médias audiovisuels francophones ; cet ouvrage présente le cadre juridique et jurisprudentiel international et francophone en la matière, les bonnes pratiques ainsi que des études de cas, et inclut une bibliothèque numérique de plus d’une centaine de documents déjà.

Enfin, en cette année du 70e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, je veux saluer les contributions de l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (l’AOMF), de l’Association francophone des Commissions nationales des droits de l’Homme (l’AFCNDH) et de l’Association francophone des autorités de protection des données personnelles (l’AFAPDP) qui rassemblent des acteurs incontournables pour la promotion et la protection des droits de l’Homme, tant au niveau national qu’international.

Mesdames et Messieurs,
Vous le voyez, il nous faut rester en état de vigilance, dans une logique d’alerte précoce et de prévention structurelle, d’autant plus que nos pays doivent aussi faire face, désormais, à des menaces externes.

Vous pensez comme moi à ces nouveaux défis, notamment sécuritaires, que sont le terrorisme, mais aussi la criminalité transnationale organisée et de tous les trafics, qui favorisent la corruption, la prolifération d’économies souterraines et qui minent également les structures économiques des pays.

Ces menaces transversales nient les principes qui sont au fondement de l’État de droit, jusqu’à parfois menacer son existence.

Cela nous oblige à repenser le paradigme de la notion de conflit et de prévention, mais aussi à réévaluer, de manière réaliste et opérationnelle, les approches, les outils et les modalités d’intervention de la Francophonie en matière de prévention des conflits et de sécurité humaine.

C’est de sécurité humaine, justement dont il a été question, à la Conférence internationale de haut niveau organisée la semaine dernière, du 20 au 22 mai, à Genève, en partenariat avec l’ONU-SIDA, la Fondation Jacques Chirac, et l’Organisation mondiale de la Santé (l’OMS), sur l’Accès aux médicaments et produits médicaux de qualité en Afrique. Nous avons su réunir sous le haut patronage du Président Patrice Talon de la République du Bénin, des centaines de participantes et participants : de très nombreux ministres de la santé des pays de la Francophonie, des responsables d’entreprises locales et multinationales du médicament, des dizaines d’experts dont des juristes, des hauts représentants d’Organisations et d’institutions internationales, comme de la société civile... Jamais on n’avait rassemblé aussi largement sur ce sujet crucial de la lutte contre les réseaux criminels et les trafiquants qui déversent des tonnes de médicaments et de produits médicaux dangereux, de mauvaise qualité, falsifiés ou contrefaits destinés aux plus pauvres et aux plus démunis.

Mesdames et Messieurs, même les nourrissons sont une cible pour ces réseaux mafieux transnationaux qui tirent de cette activité assassine un revenu 10 à 25 fois supérieur à celui que génère le trafic d’héroïne, de cocaïne ou d’armes..
C’est 800 000 morts chaque année, rien qu’en Afrique.

C’est aussi une aggravation de la pauvreté, une entrave à la pleine réalisation des objectifs du développement durable, une atteinte à la sécurité des personnes et des biens, car cette économie souterraine frauduleuse constitue une véritable manne financière pour le crime organisé et les organisations terroristes.

Les travaux ont été fructueux et ont produit non pas une Déclaration de plus, mais cette fois une Déclaration assortie d’un Plan d’action collectif et stratégique qui sera soumis, au prochain Sommet, à l’adoption des Chefs d’État et de gouvernement qui depuis le Sommet de Montreux de 2010, reviennent obstinément sur le sujet, tant il est grave.

C’est de sécurité humaine encore, et de la responsabilité de protéger des populations en danger, dont il a été question, à Ottawa, du 9 au 11 mai dernier dernier, lors de la Conférence internationale que nous avons voulu consacrer à la Déclaration de Saint-Boniface, 12 ans après son adoption, venue conforter et amplifier les engagements de la Déclaration de Bamako. Car la démocratie, le respect des droits et des libertés, sont au cœur de la sécurité humaine.

L’OIF est déterminée, vous le voyez, à toujours mieux se mobiliser pour aider ses pays à faire face à la multiplication des menaces, le terrorisme notamment, devenues plus complexes, plus insidieuses, plus déstabilisantes.

Et là encore nous avons besoin de votre contribution, comme nous l’avions déjà fortement souligné lors de la Conférence tenue, ici, à Paris, en juin 2016 sur La lutte contre le terrorisme et la prévention de la radicalisation violente, notamment à travers le développement d’outils juridiques et institutionnels adaptés à ces nouvelles violences si accablantes qui cherchent à saper tous nos efforts.

A cet égard, je veux saluer le travail mené par l’Association internationale des procureurs et poursuivants francophones (l’AIPPF) qui œuvre à la modernisation du droit, à la mutualisation des bonnes pratiques, à l’appui aux échanges et au développement d’un dispositif informel d’entraide judiciaire entre les parquets francophones d’Afrique.

Après Bamako, Dakar, Yaoundé et Antananarivo, l’AIPPF et l’OIF ont organisé un cinquième séminaire régional sur les menaces transversales en décembre 2017, à Djibouti.

Toujours conformément aux recommandations de la Conférence de juin 2016, l’OIF intervient pour s’assurer que les mesures prises en matière de lutte contre le terrorisme s’inscrivent dans le respect des principes de l’État de droit.

Je pense, par exemple, au programme de formation et de sensibilisation des Cours suprêmes des pays du G5 Sahel - Mali, Mauritanie, Burkina Faso, Niger, Tchad - sur le rôle et l’influence qu’elles peuvent avoir dans la lutte contre le terrorisme dans le plein respect de l’État de droit, un programme mis en œuvre par l’Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français (l’AHJUCAF), en partenariat avec les Nations unies.

Les Cours suprêmes des pays du G5 Sahel ont tenu leur 4ème réunion de travail à Dakar en mars dernier. Elle a abouti à l’adoption solennelle de lignes directrices sur le traitement judiciaire des dossiers liés au terrorisme.

Mesdames et Messieurs,
C’est encore cette ambition pour un État de droit, reposant sur le libre exercice des droits humains et des libertés fondamentales, qui sous-tend notre engagement résolu pour la défense des droits des migrants.

Je sais pouvoir, là encore, compter sur la mobilisation de tous.
Il nous faut, sur le long terme, agir sur les causes profondes de ces mouvements migratoires d’une ampleur jamais égalée.

Le réchauffement climatique pousse à l’exode des femmes, des hommes, des jeunes et des enfants par milliers. Il faut engager toujours plus intensément avec les pays et les populations les plus touchées des modes de production, des actions de développement qui constituent des stratégies efficaces d’adaptation aux effets dévastateurs du réchauffement climatique.

Les crises et les conflits plongent des populations entières dans la terreur, la dépossession et la fuite. Il faut continuer d’agir sur le renforcement des institutions et de l’État de droit, tout investir pour désamorcer la résurgence de ces situations de grande polarisation si déstabilisantes pour la paix sociale et le vivre ensemble.

Dans les pays de départ, la grande majorité, voire 70% de la population a moins de 25 ans. Il faut lutter contre le chômage chronique, le sentiment d’impasse et d’avenir bouché qui forcent des milliers de jeunes, hommes et femmes, à prendre les pires risques. Il faut construire avec les pays, les populations, les forces économiques, les établissements d’enseignement, des stratégies de formation professionnelle, technique et technologique bien arrimées aux besoins du marché du travail, consolider des perspectives de développement économique, soutenir vigoureusement l’entrepreneuriat, tout ce qui favorise l’enracinement, l’ancrage de la citoyenneté et l’amélioration des conditions de vie.

Notre Organisation s’y emploie à travers tous ses programmes.

Mais il nous faut, aussi, de façon urgente, tout mettre en œuvre pour garantir le respect des droits, des libertés, de l’intégrité pleine et entière des migrants, trop souvent soumis à des traitements intolérables, dégradants et inhumains.
Vous êtes souvent en première ligne pour répondre aux situations les plus dramatiques, pour faire face aux exigences de droit, aux impératifs d’humanité et aux attentes de solidarité.

C’est pour renforcer leurs compétences et les aider à mettre en œuvre avec efficacité leurs mandats en matière de protection des migrants que l’OIF s’est mobilisée depuis l’année dernière pour développer avec l’Institut international de droit humanitaire, et en français, une formation de haut niveau dont la deuxième édition se tient actuellement à San Remo en Italie.

Une nouvelle fois, des professionnels membres de l’Association francophone des Commissions nationales des droits de l’Homme (l’AFCNDH), de l’Association des Ombudsman et Médiateurs de la Francophonie (l’AOMF), de l’Association des Ombudsmans de la Méditerranée (l’AOM), du Réseau international francophone de formation policière (Francopol) et de l’Association internationale des procureurs et poursuivants francophones (l’AIPPF) participeront à cette formation.

Ce matin, les images nous ont aussi apporté des témoignages poignants sur l’importance de l’état civil pour l’identité des personnes, leur nationalité et, par-delà, la reconnaissance de leurs droits et de leurs libertés.

Tout enfant non enregistré est un individu privé des 23 droits fondamentaux recensés par les Nations unies. Pouvons-nous tolérer une telle situation ?

L’absence de déclaration de naissance est inacceptable et constitue un facteur de risque majeur sur le plan humain et sécuritaire.

Par ailleurs, sur le plan économique, il est irréaliste de vouloir se projeter dans des politiques sociales et de développement économique sans données démographiques précises.

Il y a urgence ! C’est pourquoi j’ai voulu que la Francophonie prenne toute sa part dans la recherche d’une solution durable en inscrivant cette problématique de l’état civil au rang des priorités de notre organisation.

A nos côtés, depuis plus de quatre ans, pour faire face à cet enjeu majeur, l’Association du Notariat francophone (l’ANF), le Réseau des compétences électorales francophones (le RECEF) et l’Association francophone des Autorités de protection des données personnelles (l’AFAPDP) qui contribuent à nos efforts de sensibilisation et de formation.

Je ne peux terminer mon propos sans vous parler des femmes dont j’ai inscrit la cause au rang de « sur-priorité ».

La lutte que mène la Francophonie depuis plus de 20 ans contre les discriminations et les violences dont les femmes sont victimes répond également à l’ambition de faire progresser l’État de droit en instaurant une pleine égalité entre les citoyennes et les citoyens, non seulement devant la loi, mais aussi dans les faits.

L’OIF est aussi sur le front de l’autonomisation économique des femmes.

Et la Francophonie est fière de voir que des centaines et des centaines de femmes entrepreneures des cinq continents ont répondu à l’Appel de Bucarest lancé en novembre 2017, à l’issue de la Conférence des Femmes francophones.

La stratégie francophone pour l’égalité femmes-hommes qui sera soumise aux chefs d’État et de gouvernement lors du prochain sommet en octobre, constituera à cet égard un levier important pour notre communauté.

Autre priorité de notre Organisation : la jeunesse, désormais au centre de toutes nos politiques, sachant que les jeunes de moins de 35 ans représentent 60% de la population de la Francophonie. Cela constitue tout à la fois le plus exigeant des défis et le plus prometteur des atouts pour nos pays, et plus largement, pour l’espace francophone dans son ensemble.

Ces jeunes doivent donc retenir l’attention de tous vos réseaux.

Je veux saluer, à cet égard, l’initiative conjointe de l’OIF et de la Conférence internationale des barreaux de tradition juridique commune, (la C.I.B), qui a tenu, il y a quelques semaines, à Yaoundé, les premiers États généraux du jeune avocat de ses barreaux membres.

Les conclusions de cette importante rencontre seront portées à la connaissance des barreaux pour aider à une meilleure intégration des jeunes dans cette profession indissociable du plein respect des droits et des libertés.

J’ai, par ailleurs, retenu avec la plus grande attention le souhait exprimé par les plus hautes autorités camerounaises de voir cette expérience se renouveler au profit des jeunes magistrats de l’espace francophone.

Mesdames et Messieurs,

Le monde change à une vitesse effrénée ! La Francophonie n’a pas le choix et doit, sans cesse, s’ajuster à ces changements, pour répondre aux mutations et aux défis du temps présent.

Ces défis appellent comme jamais des réponses pluridisciplinaires, intégrées et coordonnées de la part de nos États et gouvernements et des différents acteurs nationaux et internationaux, dans une approche globale, incontournable aujourd’hui, qui allie, bien évidemment, sécurité, démocratie et développement.

C’est dire que nous avons plus que jamais besoin de l’appui de vos Réseaux, de tous les réseaux, ceux que j’ai cités nommément, comme les autres.

Nous devons, ensemble, tenir ce cap, alors même que les moyens se font rares et que la plupart de nos États font face à des difficultés économiques aigües.

Et je compte beaucoup sur les débats que vous aurez aujourd’hui et demain pour nourrir les décisions qui seront prises par les chefs d’État et de gouvernement lors du prochain Sommet, notamment en ce qui concerne l’adoption de notre nouvelle programmation 2019-2022.

Chers amis,
Tout cela nous l’avons construit avec conviction et nous ne pouvons pas relâcher l’effort. Rien n’est acquis.

Tout cela définit la Francophonie dans ses principes et ses valeurs, dans ses capacités et ses champs d’action, au service des populations et d’un humanisme universel. Nous pouvons en être fiers, et ces combats je n’aurai de cesse de les mener à vos côtés.

Je suis donc heureuse d’ouvrir officiellement cette 6ème édition des Journées des Réseaux institutionnels de la Francophonie.

Je vous remercie.
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